Déposée le 21 mars 2016 par la société SCA Champagne PALMER & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'ART DE L'ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la société SCA Champagne PALMER & Co domicilié(e) 67 RUE Jacquart - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 410 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Champagne Palmer & Co, Mme MUNIER Odile domicilié(e) 67 RUE Jacquart - 51100 - REIMS - France.
La marque L'ART DE L'ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA Champagne PALMER & Co, Coopérative - 67 RUE Jacquart - 51100 - REIMS - France - SIREN 780410361
SCA Champagne Palmer & Co, Mme MUNIER Odile - 67 RUE Jacquart - 51100 - REIMS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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